La présente brochure fait partie intégrante du contrat de séjour (bulletin d’inscription) qui ne sera validé qu’à l’émission par NACEL de l’accusé de réception pour les séjours encadrés ou de la confirmation d'inscription pour les séjours individuels.
LE PARTICIPANT
Il doit être volontaire et prendre part pleinement au choix du séjour. Cette expérience linguistique, sociale et humaine lui demandera des efforts d’adaptation, d’amélioration de ses connaissances, une grande ouverture d’esprit et une motivation soutenue.
Il doit accepter de se conformer aux règles de la vie en groupe et aux lois du pays visité.
Si un participant ne respecte pas volontairement les règles fixées, la responsabilité de ses actions et ses conséquences lui incombe ainsi qu’à ses représentants légaux.
MODALITÉS D’INSCRIPTION
Après avoir lu les informations générales des pages 6 à 18 ainsi que les pages 198 à 203, les renseignements spécifiques au séjour choisi et les modalités, vous pouvez soit procéder à l’inscription par notre site internet :
www.nacel.fr, soit nous contacter par téléphone au 05.65.76.55.25. et nous retourner le bulletin d’inscription, soit remplir le bulletin d’inscription ci-joint et envoyer le dossier complété accompagné d’un chèque d’acompte ou de la totalité du forfait à moins de 45 jours avant le départ à l’adresse suivante: NACEL CS83329 12033 RODEZ Cedex. NACEL vous adressera dans les huit jours un accusé de réception confirmant votre inscription sous réserve de disponibilité. Pour l’inscription par Internet, le paiement se fait en ligne, de façon sécurisée et selon les mêmes modalités énoncées précédemment. L’inscription à un séjour implique l’acceptation des modalités décrites dans les pages générales de présentation en début de cette brochure, ainsi que toutes les clauses des conditions générales et particulières.
DÉLAIS D’INSCRIPTION
Attention ! Les inscriptions seront closes sans préavis, dès que le nombre de participants sera atteint. Dans tous les cas, elles devront nous parvenir au moins six semaines avant le départ. Les inscriptions tardives seront prises sous réserve de l’acceptation par nos directeurs locaux. Pour les USA, le Canada, l’Australie, certains séjours en Irlande et le Mexique, le dossier complémentaire d’inscription devra être retourné sous quinzaine (par courrier ou via internet). Si l’un des deux délais n’était pas respecté, les renseignements concernant les familles d’accueil ne seraient alors fournis qu’à l’arrivée. En l’absence d’un dossier complet, le placement ne pourra avoir lieu. NACEL se réserve la possibilité d’annuler l’inscription aux frais des parents si ces documents ne sont pas retournés dans les délais.
FORFAIT
Les prix incluent les taxes d’aéroport et surcharges carburant applicables au 15/06/2022 pour les séjours de la période Hiver-Printemps 2023 et au 15/11/2022 pour les séjours se déroulant à partir du 01/06/2023. Toute augmentation de taxes ou toute nouvelle taxe ou surcharge liée au prix du carburant imposées postérieurement au 16/06/2022 pour les séjours de la période Hiver-Printemps 2023 et au 16/11/2022 pour les séjours se déroulant à partir du 01/06/2023 et jusqu’à l’émission des billets sera refacturée, sur présentation du justificatif par NACEL, et sans que ce soit un motif d’annulation de la part du client. A l’exception de ces répercussions éventuelles, les prix indiqués ne seront pas modifiés et sont applicables pour toute la période de validité de la brochure soit jusqu’au 31 décembre 2023. Le forfait ne couvre pas les taxes d’entrée ou de sortie de certains pays, ni les taxes liées à des excédents de bagage : matériel de golf, de pêche ou surcharge, frais de passeport, visas, ni les repas pendant les voyages aller et retour (certaines compagnies aériennes régulières font maintenant payer les collations à bord).
DOCUMENTS OBLIGATOIRES
Pour les séjours en Europe, le participant doit se munir d’une carte d’identité. Pour les séjours hors Europe, un passeport est obligatoire (conseillé à lecture électronique ou biométrique, valable 6 mois après la date de retour). Exception pour laquelle le passeport est obligatoire : le séjour à Cadix (excursion en option au Maroc). Responsabilité sur les titres de transport et papiers d’identité : chaque participant est responsable des titres de transports (cartes de transport local, tickets…) qui lui sont remis sur place pour le séjour ainsi que de ses papiers d’identité pendant les voyages aller et retour et la durée du séjour. En cas de perte, tous les frais de remplacement et conséquences financières éventuelles seront à la charge du client. NACEL ne saurait être tenu pour responsable dans le cas où le participant n’aurait pas les documents requis ou s’ils n’étaient pas conformes, à l’entrée ou à la sortie du pays de séjour. S’il n’est pas autorisé à prendre le départ, il ne pourra réclamer aucun remboursement, tous les frais ayant déjà été engagés. Néanmoins, si le participant dispose rapidement de papiers conformes, nous n’écartons pas la possibilité d’un départ différé, tous les frais restant à la charge des parents, y compris les frais administratifs d’un montant forfaitaire de 120 euros. Voir aussi les pages d’informations générales consacrées à ce sujet au début de cette brochure.
ALLERGIES ET RÉGIMES ALIMENTAIRES
Toute allergie alimentaire doit nous être impérativement signalée à l’inscription ou à tout moment avant le départ si elle est révélée après l’inscription. Sa nature devra nous être clairement décrite
sur papier libre dans la langue du pays visité. Ce document va constituer une demande préalable d’acceptation de l’enfant et, dès réception dans nos services, nous la transmettrons à notre directeur de centre afin qu’il étudie la possibilité d’accueil de l’enfant dans les meilleures conditions. Nous nous réservons le droit de refuser un élève par principe de sécurité au vu des documents fournis y compris après l’envoi de l’accusé de réception si ceux-ci nous sont présentés après la réception du bulletin d’inscription. Dans le cas où la participation d’un élève est acceptée, les parents conservent l’entière responsabilité et ne pourront en cas d’accident mettre en cause celle des différents prestataires : NACEL, les directeurs de centre ou responsables locaux, les familles d’accueil ou les services de restauration pour les séjours en résidence. En cas d’allergie ou de régime alimentaire particulier (intolérance ou allergie au gluten par exemple), un supplément pourra être facturé.
MINEURS EN SÉJOUR INDIVIDUEL
Les séjours individuels sont théoriquement destinés à des participants majeurs. Faisant suite à de nombreuses demandes, ces programmes sont ouverts à partir de 16 ans mais les participants mineurs sont considérés comme des majeurs. La participation à un séjour étudiants/adultes implique donc que l’étudiant fasse preuve de maturité, de responsabilité et d’autonomie.
Les parents de mineurs autorisent leur enfant à prendre les transports en commun seul et à participer aux activités et excursions optionnelles proposées par l’école. Pour la plupart des destinations nos familles hôtesses ou le personnel des résidences, n’assurent pas le contrôle des sorties, cependant, dans certaines écoles, le règlement impose un couvre-feu aux mineurs et celui-ci devra être respecté par nos participants sous peine d’exclusion. Pour les destinations où il n’y a pas de couvrefeu, il est fortement recommandé que les mineurs ne rentrent pas après 22h dans leur famille hôtesse. Les écoles de langue peuvent être amenées à changer leur règlement en cours d’année, le cas échéant Nacel vous en informerait. Dans le cadre d’un hébergement en chambre double, le mineur peut être amené à partager sa chambre avec un étudiant majeur. Dans le cas où les parents refuseraient cette éventualité, nous les invitons à souscrire l’option « chambre individuelle » en supplément.
CESSION DE CONTRAT
L’acheteur peut céder son contrat si le cessionnaire remplit les mêmes conditions que lui au plus tard 7 jours avant le début du voyage (art. R211-7 des conditions générales). Cependant, dans le cas de voyages en avion, des frais seront retenus (voire la totalité du billet) par la compagnie aérienne pour changement de nom. Le cessionnaire doit aussi satisfaire aux conditions d’entrée du pays visité. Nous consulter.
ANNULATION DU FAIT DU PARTICIPANT
En cas de désistement, quel qu’en soit le motif (sauf suite à des modifications des conditions de séjour par NACEL ne faisant pas l’objet de réserves indiquées dans les conditions particulières), nous retiendrons les sommes suivantes : désistement notifié à nos bureaux plus de 45 jours avant le départ, une somme de 200 euros; entre 45 et 8 jours avant le départ, 50 % du forfait ; moins de 8 jours avant le départ, 100 % du forfait. Dans tous les cas, les frais de dossier et assurances facultatives ne seront pas remboursés. Aucun remboursement n’est à attendre pour une session commencée puis abrégée du fait du participant ou par la décision de ses parents. Toute annulation doit être signifiée à nos bureaux par lettre RAR. Ce sera la date de réception du courrier qui fera foi pour déterminer le montant des frais d’annulation.
ANNULATION D’UN SÉJOUR DU FAIT DE NACEL
La réalisation des séjours est subordonnée à un nombre minimal de 40 participants par séjour, 12 pour les circuits hors Europe. Dans le cas où ce nombre ne serait pas atteint 21 jours avant le départ, le séjour pourrait être annulé et les sommes versées seraient intégralement remboursées. Cette annulation ne pourra intervenir à moins de 21 jours du départ.
ANNULATION DE L’INSCRIPTION D’UN PARTICIPANT PAR NACEL
NACEL se réserve le droit d’annuler l’inscription d’un participant si le solde du séjour n’a pas été réglé à plus de 31 jours avant le départ ou si le dossier complémentaire n’a pas été fourni lorsqu’il est nécessaire (voir aussi le paragraphe « Réserves »). Les frais d’annulation seront appliqués selon les modalités du paragraphe « Annulation du fait du participant », Nacel considérant que la responsabilité de l’annulation est du fait du participant ou de ses parents. Les autres conditions d’annulation sont celles prévues aux articles R211-8, R211-9, R211-10 et R211-11 des conditions générales.
INFORMATIONS AVANT LE SÉJOUR
Le programme complet des activités, excursions et visites vous sera adressé six semaines avant le départ. Ce programme, bien que préétabli, peut cependant faire l’objet de modifications sur place si les conditions locales l’exigent. Le programme définitif est établi sur place. Vous recevrez également un livret d’information et les renseignements concernant la préparation au séjour, le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de notre responsable local. Dans la plupart des régions où cela est possible, les inscrits seront invités à une réunion préparatoire à laquelle il leur est conseillé d’assister. Entre 3 et 10 jours avant le départ, les coordonnées de la famille hôtesse vous seront transmises. Toutefois, ce délai ne peut être garanti en cas d’inscription tardive (réception du dossier complet moins de 6 semaines avant le départ), en cas de désistement de la famille hôtesse. Exceptionnellement, ces informations peuvent être envoyées la veille ou le jour du départ. Ces envois se font soit par internet uniquement, soit par courrier suivant l’option pour laquelle vous avez opté.
PROGRAMME DU SÉJOUR
Six semaines avant son départ, chaque participant recevra une information détaillée sur le contenu de la session choisie lorsqu’elle comporte des activités. Ce programme étant toujours susceptible de modifications, il ne peut être considéré comme contractuel, le programme définitif étant établi sur place. Remarque : Tennis : emporter sa raquette. Golf : emporter ses clubs. Equitation : emporter bottes et bombe. De manière générale, le surcoût du transport de matériel spécifique en avion existe et n’est pas inclus.
CHANGEMENT DE PROGRAMME
Tout changement de programme du fait du client entraînera un supplément de 80 euros correspondant aux frais administratifs. Aucun changement ne pourra être accepté à moins de 30 jours du départ.
DISCIPLINE
Dans le cas où l’accompagnateur responsable du groupe ou notre responsable local estimerait qu’il ne peut plus continuer à assumer la responsabilité d’un jeune dont le comportement gêne la famille ou les autres participants, les parents ou le participant s’il est majeur, s’engagent à prendre toutes les dispositions utiles pour assurer son retour en cours de session, sans délai et à leurs frais. Il est explicitement entendu que les parents reconnaissent avoir pris connaissance des pages d’informations générales consacrées à ce sujet au début de cette brochure et d’en accepter intégralement les modalités.
RESPONSABILITÉ
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d’intempéries ou de tout événement de force majeure. On peut par exemple mentionner : grèves liées aux moyens de transports utilisés, retards, pannes, orages…
RÉCLAMATION
Toute réclamation doit être adressée uniquement par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 3 mois après le retour du voyage. Passé ce délai aucune demande ne pourra être prise en compte. Nacel enverra un accusé de réception dans les 5 jours, puis une réponse circonstanciée après enquête. Nous ne saurions être tenus pour responsables en cas de vol, d’oubli ou de perte d’objet détenu par le participant. Les participants sont responsables de leurs effets personnels. La perte de bagages enregistrés lors du voyage est de la responsabilité de la compagnie et en aucun cas de NACEL. Dans un tel cas, NACEL s’efforcera de porter assistance au participant, mais sans garantie de résultat.
RÉSERVES
• NACEL se réserve la possibilité de refuser une inscription si le candidat ne remplit pas les conditions exigées par le programme. Dans le cas où le bulletin d’inscription doit être complété par un dossier complémentaire d’inscription, le refus peut intervenir à la lecture du dossier ou si celui-ci n’est pas complet. Toute fausse déclaration peut entraîner le refus du candidat (ou son renvoi en France si la session est commencée), aux frais des parents.
• Pour pouvoir profiter pleinement de son séjour, chaque participant doit être autonome et dans un état de santé compatible avec les déplacements, les activités et les structures d’accueil. Pour le cas où l’état de santé ou les exigences particulières du participant seraient incompatibles avec la participation au séjour linguistique, NACEL peut être amené à refuser l’inscription ou rapatrier le participant si le séjour a commencé. Attention ! Si des informations (en particulier d’ordre médical)
ont été cachées ou n’ont pas été mentionnées par le client à l’inscription et qu’elles ont pour conséquence l’impossibilité d’accueillir le participant sur le séjour (programme non compatible
ou aucune famille acceptant le participant), alors tous les frais engagés par la société (frais de transport en particulier) seraient retenus sur les sommes déjà versées par le client ou seraient refacturées au client.
• Nous cherchons à mettre en relation la famille étrangère et le jeune français avant le début du séjour. Nous ne saurions toutefois prendre d’engagement dans ce domaine, l’affectation des candidats dans les familles ne se réalisant pas toujours aussi vite qu’on le voudrait. Quoi qu’il en soit, tous recevront le nom et l’adresse de la famille d’accueil entre 3 et 10 jours avant le départ, exceptionnellement le jour du départ ou à l’arrivée.
• Les jeunes sont pris en charge par NACEL du point de départ collectif de France jusqu’au point de retour en France. Ce point est déterminé à l’inscription par la ville mentionnée en brochure et fera l’objet d’une convocation indiquant avec précision le lieu et l’horaire de prise en charge. En cas de force majeure ou de cas fortuits, nous ne saurions être tenus pour responsables d’inconvénients provenant de retard ou de changements d’horaires imposés par les compagnies de transport, les gares ou les aéroports, ni des frais supplémentaires que les parents auraient à supporter de ce fait. Attention donc entre autres aux billets non remboursables ou non modifiables pour vos Pré/Post acheminements.
• Les lieux mentionnés dans la brochure indiquent le plus souvent une région. Lorsqu’une ville est mentionnée, il convient d’englober la région de cette ville comme lieu d’hébergement ou d’activités.
• Dates : ce sont les dates retenues au moment de l’impression de la brochure. Elles peuvent varier légèrement en fonction des confirmations des compagnies de transport.
• Les parents, notamment ceux qui résident à l’étranger, doivent s’assurer de bien recevoir les différents documents envoyés par NACEL, particulièrement la convocation. Nous les invitons à vérifier auprès de nos services ou sur le site internet (accès sécurisé à l’espace « mon dossier ») quelques jours avant les départs que les horaires n’ont pas été modifiés. NACEL ne saurait être tenu responsable des délais d’acheminement du courrier.
• NACEL se réserve la possibilité de placer exceptionnellement 1 ou 3 participants dans la même famille dans le cas où le nombre de participants du même sexe ayant demandé un placement double est impair.
• Séjours « Glob’Explorer » : les programmes décrits le sont à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés ou modulés sur place en fonction des facteurs météorologiques, des horaires de musées et des sites visités, ainsi que des aléas propres à tout circuit.
• Si NACEL se trouve dans l’impossibilité de réaliser une activité prévue au programme, NACEL organisera une activité de remplacement.
PHOTOS, VIDÉOS ET RÉSEAUX SOCIAUX
Les photos de la présente brochure sont destinées à agrémenter notre documentation. Elles ne reflètent pas forcément avec exactitude les lieux où se déroulent nos sessions et n’ont pas de valeur contractuelle. Crédit photos : Shutterstock, Pixmania, Fotolia, offices de tourisme, écoles partenaires… Pendant le séjour, les participants pourront être photographiés ou filmés. Eux-mêmes et leurs parents acceptent que ces photos et vidéos soient utilisées pour illustrer les supports de communication imprimés et digitaux officiels comme les brochures, les e-mailings, les sites internet, blogs et réseaux sociaux des différentes sociétés du groupe.
Nous constatons que de plus en plus de participants, voire d’accompagnateurs, publient du contenu multimédia sur des sites, blogs et réseaux sociaux qui échappent totalement au contrôle de NACEL. C’est pourquoi NACEL ne saurait être tenu pour responsable de la divulgation des photos ou de vidéos de participants sur ces supports non contractuels même si les parents nous ont informés de leur refus de voir l’image de leur enfant reproduite. Chaque participant est totalement responsable de tous les textes, faits, opinions, graphismes, photos, etc. qu’il publie sous toute forme de support digital. Ces informations étant souvent partagées, Nacel ne serait être tenu pour responsable des conséquences consécutives à leur découverte : cela peut aller jusqu’au refus de la famille d’accueil ou du responsable local d’accueillir le jeune concerné, entraînant de fait l’annulation du séjour aux
frais des responsables légaux selon les modalités décrites dans le paragraphe « annulation du fait du participant ». Si l’événement survient pendant le séjour en ayant utilisé l’ordinateur ou l’accès internet de la famille d’accueil ou de la résidence ou de tout autre moyen, le participant sera tenu pour responsable de toutes les conséquences morales et juridiques de ses agissements. Il en va de même pour toute forme de téléchargement illégal. L’ensemble de ces mesures est pérenne du fait même de la mémoire indéfinie d’Internet, donc des messages ou photos mis en ligne par le passé peuvent avoir des conséquences à venir s’ils n’ont pas été détruits.
PRÉ / POST ACHEMINEMENTS
Quels billets allez-vous recevoir ? Il faut distinguer 3 cas. (cf. tableau ci-dessous).
Aucun Pré/Post-acheminement ne peut être souscrit à moins de 30 jours du départ du séjour concerné. Si votre billet ne vous est pas parvenu à 7 jours du départ, contactez notre service transport au 05.65.76.55.22. Nuit(s) à Paris : la plupart des vols ont lieu assez tôt le matin. Si l’horaire du départ ou/et du retour du voyage international implique une nuit à Paris, NACEL assure le transfert dans n hôtel parisien (chambre multiple et petit déjeuner) et l’acheminement vers le lieu de départ le lendemain matin, étant précisé que NACEL dégage toute responsabilité pendant la durée du séjour à l’hôtel y compris la nuit où le participant est responsable de son réveil au matin ou s’il sort de l’hôtel. Une escorte de NACEL est présente dans l’hôtel. Nuit et petit déjeuner sont inclus dans la prestation. Toutefois, les autres frais de restauration ne sont pas compris. Forfait « Nuit à Paris » : 70 euros par nuit. Pré/Post acheminement organisé par vos soins : en cas de vols successifs, attention aux billets non remboursables ou non modifiables. Le service billetterie de NACEL est à votre disposition pour émettre vos billets avion ou train. Ce service est facturé 30 euros pour l’Europe et 50 euros pour les pays hors Europe. Les participants sont responsables de leurs billets électroniques et doivent les conserver soigneusement pour le retour. La perte du billet ou tout problème lié à la compatibilité des segments ne sont pas assurés par NACEL.
ASSURANCES
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DU PARTICIPANT
Nous partons du principe que chaque participant est couvert par une assurance responsabilité civile personnelle. Toutefois, nous avons souscrit un contrat d’assurance responsabilité civile qui interviendrait en complément ou à défaut de l’assurance du participant.
DOMMAGES CORPORELS
Notre contrat ne prévoyant, en cas de décès ou d’invalidité permanente qu’un capital maximum de 10.000 euros, nous vous invitons à vérifier que votre enfant est bien couvert par votre contrat d’assurance contre les dommages corporels auxquels les participants peuvent être exposés du fait des activités pratiquées pendant le séjour. Si tel n’était pas le cas, nous vous conseillons vivement de souscrire un tel contrat. Nous nous tenons à votre disposition en cas de doute.
CONDITIONS PARTICULIERES
Nous avons souscrit auprès de ALLIANZ IARD (5C Esplanade Charles de Gaulle - 33081 Bordeaux - Cedex) une assurance responsabilité civile professionnelle (N° de police : 57544589). Cette assurance garantit les conséquences de la responsabilité civile professionnelle pouvant incomber à l’assuré en raison de dommages corporels, matériels et immatériels causés à ses clients ou à des tiers par suite de fautes, erreurs ou négligences commises à l’occasion de son activité de voyagiste et ce, à concurrence d’un montant de 7.500.000 euros par sinistre et par année d’assurance.
Tous nos prix comprennent une assurance Responsabilité Civile qui interviendrait en complément ou à défaut d’assurance du participant. Les garanties assistance-rapatriement et annulation sont laissées facultatives.
